Les Commissions
D.I.P. (Devoirs et intérêts professionnels)
Président : Philippe MANIEL
La commission des Devoirs et intérêts professionnels est chargée de traiter les litiges pouvant survenir entre un expert-comptable et son client, ou entre 2 experts-comptables. Par ailleurs, la tenue de comptabilité est une activité strictement encadrée par la loi : elle vérifie donc, également, dans l’intérêt des entreprises, que les opérations comptables sont effectuées par des professionnels dûment inscrits au Tableau.
Formation
Président : Luc TOMATI
Les experts-comptables sont astreints, par la loi, à des obligations de formation continue pour eux-mêmes et pour leurs collaborateurs. La commission est chargée d’organiser ces formations, et de vérifier que les professionnels remplissent bien leurs obligations annuelles. Elle est également chargée de veiller au respect des obligations réglementaires des experts-comptables stagiaires.
Marchés
Président : Christophe BERTRAND
Cette commission est chargée d’harmoniser les nombreuses interventions faites par des membres de l’Ordre dans le cadre des dispositifs de consultation ou de sensibilisation des créateurs et repreneurs d’entreprise mis en place, notamment, par les Chambres de commerce et les Chambres de métiers.
Administration/Finances
Présidente : Corinne CHASSAGNE
La commission est chargée de définir et recouvrer les cotisations des membres de l’Ordre, et de veiller que les actions engagées par l’Institution rentrent dans le cadre budgétaire défini annuellement.
Qualité
Président : Didier MICHEL
Cette commission est chargée de procéder à des visites périodiques chez les experts-comptables, afin d’examiner le fonctionnement du cabinet, de vérifier le respect des règles professionnelles et déontologiques, et, le cas échéant, de formuler des recommandations ou préconisations.
Tableau
Président : André DELMAS
L’Ordre des experts-comptables a pour mission de gérer la liste des professionnels (personnes physiques ou morales) pouvant exercer la profession d’expert-comptable. La commission procède, notamment, à leur inscription ou leur radiation, mais aussi aux modifications liées au fonctionnement des cabinets (transfert dans d’autres régions, changement d’adresse…). Elle procède, également, à l’inscription et la radiation des experts-comptables stagiaires.
T.I.C. et Pratiques innovantes
Président : Frédéric VIRRION
La commission Technologies de l’information et de la communication sensibilise et appuie les professionnels dans les domaines liés à l’internet (messagerie, mise en place de sites…). Elle joue également un rôle d’observatoire dans tout ce qui touche aux télétransmissions de déclarations fiscales ou sociales.
